LIENS UTILES 
 PLAN DU SITE 
 

Rappel à tous les propriétaires

 

Construction de résidences

Article 59 de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles relatives aux demandes à portée collective

 

 

La décision de la CPTAQ

 

Les cartes des îlots déstructurés

 

Les secteurs

 

Permis de feu domiciliaire

Il est obligatoire de détenir une autorisation de la municipalité pour procéder au brûlage des branchages, des arbres, des arbustes etc. C’est simple, il suffit de rédiger le formulaire Permis de feu domiciliaire ou téléphoner au 418-423-4295

 

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Ordre du jour

 

SÉANCE DU CONSEIL DU 2 DÉCEMBRE 2019, 20H00.

 

PROJET D’ORDRE DU JOUR

  • Ouverture de la session du 2 décembre 2019
  • Lecture et adoption de l’ordre du jour
  • Adoption des procès-verbaux du 4 novembre 2019 et du 14 novembre 2019, et dispense de lecture
  • Autorisation de paiement des dépenses

       AFFAIRES NOUVELLES

  • Déclaration des intérêts pécuniers des élus
  • Calendrier 2020 des séances du Conseil
  • Projet RIRL-2017-684 / Réfection Gosford phase 2
  • Programme d’aide à la voirie locale
  • Programmation TECQ 2020-2023
  • Site d’enfouissement de Disraeli
  • Étude d’opportunité – Arena 76
  • Dépôt de projets (3) au Fonds de développement du territoire
  • Dépôt de projet au Fonds pour l’animation des bibliothèques rurales
  • Adoption du règlement 372 sur le logement intergénérationnel
  • Adoption du règlement 373 sur les certificats et permis
  • Adoption du règlement 374 sur les tarifs des certificats et permis
  • Achat de génératrices en vertu du plan de sécurité civile
  • Nomination de Martin Cloutier comme responsable auprès de la Commission de l’industrie touristique du Québec (CITQ)
  • Adhésion 2020 à la Fédération québécoise des municipalités (FQM)
  • Adhésion 2020 au Conseil des ainés de la MRC des Appalaches
  • Adhésion 2020 au Conseil régional de l’environnement de Chaudière-Appalaches
  • Délégation de pouvoir pour étude de faisabilité assurances collectives
  • Contrats de travail 2020
  • Contrats professionnels 2020
  • Avis de motion – rémunération des élus
  • Social du budget
  • Fermeture du bureau pour la période des Fêtes
  • Correspondance, rapports et diverses informations
  • Questions des élus et employés
  • Période de questions du public
  • Levée de la séance

 

 
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